Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Préambule
Toute commande d'un produit sur le site www.decolistel.com suppose l'adhésion de l'acheteur aux conditions générales de vente suivantes.
Certaines commandes (quantités importantes, montants élevés) peuvent faire l'objet d'une vérification. Décolistel se réserve le droit de demander des pièces justificatives avant l'expédition des produits de la commande.
Formation du contrat
Les commandes passées sur le site Internet www.decolistel.com engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement.
Les offres présentées par le site www.decolistel.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Prix
Les prix sont indiqués en Euros TTC et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par l'acheteur.
Les prix indiqués s'entendent hors frais de livraison, lesquels sont indiqués dans la rubrique ''Informations de livraison '' après avoir passer la commande.
Modes de paiement
Les modes de paiement suivants sont proposés à l'acheteur lors de la validation de sa commande :
1- carte bancaire via le site internet sécurisé de notre banque (Crédit Mutuel)
Nous acceptons les cartes suivantes : carte bleue , Visa , Eurocard/mastercard.
Le règlement s’effectue sur l’espace sécurisé de notre banque (Crédit Mutuel ).
Durant la phase de paiement par carte bancaire, vous quittez temporairement notre site (www.decolistel.com) pour arriver sur celui de« Crédit Mutuel ».
C'est la garantie que :
- nous ne connaîtrons jamais votre numéro de carte.
- le Crédit Mutuel ne pourra rien savoir du détail de vos achats puisque seul le montant total et le numéro de commande sont transmis à « Crédit Mutuel » par Décolistel.
Après validation de vos coordonnées bancaires, vous recevrez par retour une confirmation par e-mail de votre paiement. « Crédit Mutuel »:
3- Chèque
Libellez votre chèque (chèque français uniquement) à l’ordre de « Décolistel» puis envoyez-le à l’adresse suivante :
Décolistel
1 rue de la Close Guérin
44360 le Temple de Bretagne
Votre commande sera expédiée dans les 48 H suivant la réception du chèque.
Décolistel se réserve le droit de suspendre et d'annuler une commande en cas de refus de paiement par les organismes bancaires ou en cas de non-paiement.
Livraison
Décolistel s'engage à mettre tout en oeuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts, et ce dès réception du règlement. La commande sera expédiée dans un délai maximum de 2 jours à compter de la réception du règlement. Les articles commandés sont expédiés par le système Colissimo suivi par la poste à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande ou par transporteur selon le poids..
Pour toute commande supérieur à 30KG, nous établissons un devis.
Jusqu'a 3kg 7.11€; 5kg 8.78€; 7kg 10.03€; 10kg 18.45€; 15kg 20.45€; 30kg 26.45€ TTC.
Le déchargement des marchandises est toujours à la charge du client.
Lors de leur arrivée, il appartient au client de reconnaître l'état des marchandises avant de proceder au déchargement. Il est seul qualifié pour faire des réserves auprès du transporteur.
A moins qu'il n'en soit convenu autrement, les marchandises fournies et acceptées ne sont pas reprises.
En cas de livraison non conforme ou sujette à litige, toute réclamation doit nous être adressée par écrit dans les 8 jours qui suivent la réception des marchandises.
Nos garanties sont limitées à celles prévues par nos fabricants.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente ou de refuser la marchandise.
Décolistel est libéré de son obligation de livraison en tous cas fortuits ou de force majeure. A titre indicatif, les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies sont des cas de force majeure.
Le transfert de propriété des produits livrés ou à livrer est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix par le client et ce sans incidence sur le transfert des risques.
Retour et échange
Le client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la réception du colis pour contester les produits défectueux ou inexacts par rapport à la commande, et ce après avoir obtenu confirmation de l’administration du site de Décolistel.
Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, et Décolistel se réserve le droit de refuser l’échange, l’avoir, ou le remboursement.
Dans le cas d’une nouvelle expédition à l’occasion d’un changement de produit, il sera facturé ou remboursé la différence de tarif liée au nouvel achat, et l’envoi se fera à l’adresse indiquée sur la première commande.
Décolistel s’engage à rembourser, ou à échanger les produits défectueux ou ne correspondants pas à une commande dans un délai inférieur ou égal à 15 jours ouvrés après réception du retour par le client.
Quelque soit le motif, les frais de port et d’emballage de retour sont à la charge du client.
Litiges
Toute commande passée emporte l'adhésion de l'acheteur, et ce sans aucune restriction, aux Conditions Générales de Vente de Décolistel. Tout différent relatif à la vente sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce de Nantes.
Préambule
Toute commande d'un produit sur le site www.decolistel.com suppose l'adhésion de l'acheteur aux conditions générales de vente suivantes.
Certaines commandes (quantités importantes, montants élevés) peuvent faire l'objet d'une vérification. Décolistel se réserve le droit de demander des pièces justificatives avant l'expédition des produits de la commande.
Formation du contrat
Les commandes passées sur le site Internet www.decolistel.com engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement.
Les offres présentées par le site www.decolistel.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Prix
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Les prix indiqués s'entendent hors frais de livraison, lesquels sont indiqués dans la rubrique ''Informations de livraison '' après avoir passer la commande.
Modes de paiement
Les modes de paiement suivants sont proposés à l'acheteur lors de la validation de sa commande :
1- carte bancaire via le site internet sécurisé de notre banque (Crédit Mutuel)
Nous acceptons les cartes suivantes : carte bleue , Visa , Eurocard/mastercard.
Le règlement s’effectue sur l’espace sécurisé de notre banque (Crédit Mutuel ).
Durant la phase de paiement par carte bancaire, vous quittez temporairement notre site (www.decolistel.com) pour arriver sur celui de« Crédit Mutuel ».
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- le Crédit Mutuel ne pourra rien savoir du détail de vos achats puisque seul le montant total et le numéro de commande sont transmis à « Crédit Mutuel » par Décolistel.
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3- Chèque
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Décolistel
1 rue de la Close Guérin
44360 le Temple de Bretagne
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Décolistel se réserve le droit de suspendre et d'annuler une commande en cas de refus de paiement par les organismes bancaires ou en cas de non-paiement.
Livraison
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Pour toute commande supérieur à 30KG, nous établissons un devis.
Jusqu'a 3kg 7.11€; 5kg 8.78€; 7kg 10.03€; 10kg 18.45€; 15kg 20.45€; 30kg 26.45€ TTC.
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Lors de leur arrivée, il appartient au client de reconnaître l'état des marchandises avant de proceder au déchargement. Il est seul qualifié pour faire des réserves auprès du transporteur.
A moins qu'il n'en soit convenu autrement, les marchandises fournies et acceptées ne sont pas reprises.
En cas de livraison non conforme ou sujette à litige, toute réclamation doit nous être adressée par écrit dans les 8 jours qui suivent la réception des marchandises.
Nos garanties sont limitées à celles prévues par nos fabricants.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente ou de refuser la marchandise.
Décolistel est libéré de son obligation de livraison en tous cas fortuits ou de force majeure. A titre indicatif, les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies sont des cas de force majeure.
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Retour et échange
Le client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la réception du colis pour contester les produits défectueux ou inexacts par rapport à la commande, et ce après avoir obtenu confirmation de l’administration du site de Décolistel.
Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, et Décolistel se réserve le droit de refuser l’échange, l’avoir, ou le remboursement.
Dans le cas d’une nouvelle expédition à l’occasion d’un changement de produit, il sera facturé ou remboursé la différence de tarif liée au nouvel achat, et l’envoi se fera à l’adresse indiquée sur la première commande.
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Quelque soit le motif, les frais de port et d’emballage de retour sont à la charge du client.
Litiges
Toute commande passée emporte l'adhésion de l'acheteur, et ce sans aucune restriction, aux Conditions Générales de Vente de Décolistel. Tout différent relatif à la vente sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce de Nantes.
